Articles sélectionnés pour le thème : document technique d'application
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Articles de presse - R.E.S.I.S.T. - resist-france.org
Le 23 janvier 2017, la Présidente de l'Association R.E.S.I.S.T. intervient en direct au Magazine de la Santé sur France 5 pour lancer un appel :
" L'association R.E.S.I.S.T. appelle toutes les femmes en interrogation sur le choix de la méthode Essure® comme moyen de contraception définitif, à appliquer elles-mêmes le principe de précaution en attendant que les résultats...
Site :
https://www.resist-france.org
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DGCCRF - Assurance multirisque habitation | Le portail des ...
Le contrat d'assurance multirisque habitation (MRH) est un contrat multi garanties qui permet de protéger le patrimoine familial (habitation et mobilier) lorsque l'on est responsable ou victime d'un sinistre.
Les biens assurables
les bâtiments : sous cette rubrique, l'assureur désigne les bâtiments appartenant à l'assuré ainsi que leurs aménagements et installations qui ne peuvent...
Date: 2017-09-15 23:42:38
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : document technique d'application
Organisme de formation ou dispensateur de formation définition
Un organisme de formation ou un dispensateur de formation, parfois appelé prestataire de formation est une personne physique ou morale qui réalise des prestations de formation professionnelle continue. L'organisme doit déposer auprès du Préfet de région une déclaration d'activité dès la conclusion d'une première convention de formation professionnelle continue ou d'un...
Site :
http://www.marche-public.fr
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / les conditions de formation du contrat en droit des obligations / formation du contrat de travail cours / formation du contrat en droit des obligations / formation du contrat de travail