Articles sélectionnés pour le thème : temps dans la formation du contrat
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Contrat de professionnalisation | service-public.fr
les actions de professionnalisation concrètement envisagées.
Le contrat peut prévoir une période d'essai.
Il ne peut pas comporter de clause de dédit formation .
À savoir :
un descriptif détaillé de la formation associée et de l'organisme de formation concerné est annexé au contrat.
Temps de travail
La durée du temps de travail, mentionnée au sein du contrat, comprend le temps de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / temps dans la formation du contrat / formation du contrat de travail cours
Contrat de professionnalisation et réduction Fillon ...
Blog
Contrat de professionnalisation et réduction Fillon ?-Contrat de professionnalisation à temps partiel ?-Contrat de professionnalisation, dédit-formation et non-concurrence ?-Contrat de professionnalisation et frais de déplacement et de repas ?-Contrat de professionnalisation et Plan de formation ?-Contrat de professionnalisation et congé maternité ?-Contrat de professionnalisation et...
Date: 2017-09-15 18:50:24
Site :
https://www.apformation.com
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / formation du contrat de travail cours / formation du contrat de travail
Contrat pro : quelle formation ? | CIDJ
Contrat pro : quelle formation ?
© Lichtmeister / Fotolia
Qu'il prenne la forme d'un CDD ou d'un CDI, votre contrat pro doit prévoir une période de professionnalisation pendant laquelle vous alternez travail et formation. Les actions de formation doivent représenter 15 à 25 % de la durée totale de cette période.
Tout comme le contrat d'apprentissage , le contrat de...
Site :
http://www.cidj.com
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / formation du contrat de travail / temps dans la formation du contrat
Le Processus De Formation Du Contrat dissertations et ...
|CAS PF volée 10/11 | |Elaboration et... analyse critique d'un processus de formation pratique et d'un accompagnement pédagogique | |Travail de Validation du Module...
Site :
http://www.etudier.com
Thèmes liés : les conditions de formation du contrat en droit des obligations / formation du contrat de travail dissertation / droit civil les conditions de formation du contrat / processus de formation du contrat electronique / l'existence de la cause dans la formation du contrat
Le contrat de professionnalisation - Formation en ...
Contrat de professionnalisation Fiches pratiques du droit du travail Jeune
Le contrat de professionnalisation est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Il permet l'acquisition - dans le cadre de la formation continue - d'une qualification professionnelle (diplôme, titre, certificat de qualification professionnelle...) reconnue par l'État et/ou la branche...
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : l objet et la cause dans la formation du contrat / formation du contrat d'entreprise / formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / cadre d emploi agent administratif
Contrat entre absents en France — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant le droit français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Ne doit pas être confondu avec Absence en droit civil français .
En droit des contrats français , le contrat entre absents (souvent aussi appelé contrat par correspondance) est le contrat qui se forme entre...
Date: 2017-09-12 09:02:11
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : date et lieu de formation du contrat / le moment de la formation du contrat par correspondance / formation du contrat en droit civil / date de formation du contrat / lieu de formation du contrat
Contrat entre absents en France — Wikipédia
Contrat entre absents en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le droit français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Ne doit pas être confondu avec Absence en droit civil français .
En droit des contrats français , le contrat entre absents...
Date: 2017-09-12 09:02:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : date et lieu de formation du contrat / le moment de la formation du contrat par correspondance / article code civil formation du contrat / formation du contrat en droit civil / date de formation du contrat
Droit des contrats en France — Wikipédia
Le droit des contrats est la branche du droit civil français qui étudie les contrats. Le droit des contrats est lui-même une branche du droit des obligations , tout comme le droit de la responsabilité . Le droit des contrats a été codifié dès 1804 selon la théorie des Lumières [1] sous l'emprise philosophique de l'autonomie de la volonté [2] . Dès lors, le droit des contrats en France...
Date: 2017-09-11 00:18:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / article code civil formation du contrat / les conditions de formation du contrat en droit des obligations / formation du contrat en droit des obligations
École internationale de boulangerie - Formation ...
Formation artisan boulanger bio (645h)
C'est une action de formation longue, destinée aux adultes en reconversion, porteurs d'un projet professionnel d'installation.
La formation est diplômante de niveau IV (équivalent bac professionnel).
La formation est orientée spécifiquement vers la panification au levain naturel et la filière biologique.
Chaque stagiaire est accompagné...
Site :
http://ecoleinternationaledeboulangerie.fr
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / formation du contrat international / temps dans la formation du contrat / formation du contrat
Législation sur le travail des jeunes et contrat — Jobetudiant
Législation sur le travail des jeunes
Introduction
L'accès au monde du travail constitue une étape importante durant l'adolescence. Il permet un premier contact réel avec le monde de l'entreprise. C'est à ce moment aussi que l'on apprend à gérer l'argent gagné par ses propres moyens, pour accéder ainsi à un début d'autonomie financière.
La loi définit un certain nombre de règles...
Site :
https://jobetudiant.net
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Guide Forfait en jours | CFE-CGC Métallurgie Lorraine
Accueil >> Guide Forfait en jours
Guide Forfait en jours
I°) Le dispositif du forfait jours : un dispositif atypique s'appliquant à des catégories spécifiques. 5
Qu'est-ce que le forfait en jours ? Quels sont les salariés concernés ?_ 5
A - Définition légale (art. L. 212 -15-3 III du Code du travail) 5
B - Quels salariés sont concernés par ce dispositif ? 5
II°) Quels sont les...
Site :
http://www.cfecgcmetalor.fr
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / formation du contrat de travail cours / emploi secretaire temps partiel / formation du contrat de travail / salaire minimum d'une secretaire medicale
Mois de preavis - Restauration rapide - La convention ...
Mois de preavis dans la convention collective restauration rapide
Dernière mise à jour 16/09/2017
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En savoir plus sur la convention collective restauration rapide
Article 13
Indemnité de licenciement - Titre III : Le contrat de travail - Convention collective nationale de la restauration rapide du 18 mars 1988
...décembre Une indemnité distincte du préavis...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
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Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...
Chapitre 1 - Généralités
En cas de requalification des contrats à durée déterminée en contrats à durée indéterminée, le salarié est réputé avoir occupé un emploi à durée indéterminée depuis le jour de sa première embauche au sein de la société et il est en droit d'obtenir la reconstitution de sa carrière ainsi que la régularisation de sa rémunération (Cass soc. 24...
Site :
http://www.francois-taquet.com
Les allocations de formation : FPI – PFI | Bruxelles-J
Bruxelles-J -> Travailler -> Ton premier emploi ->
Les allocations de formation : FPI - PFI
La FPI (Formation professionnelle individuelle en entreprise) à Bruxelles et le PFI (Plan de formation-insertion) en Wallonie sont des aides qui permettent aux demandeurs d'emploi de suivre une formation en entreprise tout en bénéficiant d'allocations à charge de l'ONEM (ou parfois à charge du...
Site :
http://bruxelles-j.be
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Contrat de professionnalisation - L'APPRENTI
Le contrat de professionnalisation, un contrat en alternance
Le contrat de professionnalisation est un contrat d'alternance, c'est à dire que votre travail se partage entre l'entreprise qui vous emploie et l'établissement de formation où vous suivez des cours.
Les rémunérations peuvent être...
Site :
http://www.lapprenti.com
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / formation du contrat de travail cours / formation du contrat de travail
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
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L’alternance après un bac ES - France examen
L'alternance après un bac ES
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L'alternance après un bac ES
L'alternance après un bac ES
De plus en plus d'étudiants se dirigent vers l'alternance directement après le bac. En effet, cette solution est très attractive d'un point de vue professionnel, mais aussi financier.
L'alternance, c'est quoi ?
Une formation en alternance nécessite un contrat de travail particulier. Cette...
Site :
https://www.france-examen.com
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Les conditions de formation du contrat (Notions-Cles ...
Il importe donc de bien différencier, l'offre de contracter qui permet la formation du contrat par une acceptation pure et simple, de l'offre d'entrer en pourparlers qui n'est qu'une invitation à négocier un futur engagement.
Sur le plan des conséquences : la rupture des pourparlers n'est, en principe, pas susceptible d'engager la responsabilité de l'auteur sauf si ce dernier a eu un...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : l'erreur s'apprecie au moment de la formation du contrat / l'existence de la cause dans la formation du contrat / l objet et la cause dans la formation du contrat / la cause s'apprecie au moment de la formation du contrat / les conditions de formation du contrat en droit des obligations
VAE Droit Individuel à la Formation - vaeguidepratique.fr
Le droit individuel à la formation (DIF - Consultez le Portail dédié au DIF )
permet aux salariés disposant d'une certaine ancienneté dans l'entreprise de bénéficier d'actions de formation professionnelle, rémunérées ou indemnisées, en dehors du temps de travail ou durant celui-ci.
Le DIF est un dispositif qui permet aux salariés d'accéder à la formation. Il se range à côté des...
Date: 2013-05-29 07:22:57
Site :
http://www.vaeguidepratique.fr
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / formation du contrat en droit civil / formation du contrat de travail cours
Glossaire | ONEM
Glossaire
Glossaire
A
Accident technique
Un accident technique est un accident provisoire et imprévisible qui concerne les moyens techniques de l'entreprise. L'accident se présente dans l'entreprise en raison d'une cause liée au risque d'entreprise, le contrat de travail ne pouvant provisoirement plus être exécuté.
Accueillant(e) d'enfant
Un(e) accueillant(e) d'enfant est une personne qui...
Date: 2017-09-16 02:26:26
Site :
http://www.onem.be
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Contrat d'apprentissage | service-public.fr
Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail écrit à durée limitée (CDD) ou à durée indéterminée (CDI) entre un salarié et un employeur. Il permet à l'apprenti de suivre une formation en alternance en entreprise sous la responsabilité d'un maître d'apprentissage et en centre de formation des apprentis (CFA) pendant 1 à 3 ans.
Tout replier
Qui peut être...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / formation du contrat de travail cours / formation du contrat de travail
Financement FAFTT OU FAFSTT CIF interimaire - formation ...
Financement FAFTT OU FAFSTT CIF interimaire - formation des interimaires en cif Toulouse - reconversion des salariés en interim
Formation pour les Interimaires avec le FAFTT
Déposez un dossier CIF avec le FAFTT
Les conditions d'accès
Respecter le délai
Vous devez déposer votre demande d'autorisation d'absence en cours de mission ou dans un délai maximum de 3 mois après votre dernier jour...
Date: 2017-09-15 19:38:55
Site :
https://www.apformation.com
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / temps dans la formation du contrat / date et lieu de formation du contrat
DGCCRF - Le portail des ministères économiques et financiers
Le contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été conclu par une mutuelle, ou par le Code de la...
Date: 2017-09-16 02:27:42
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : l objet et la cause dans la formation du contrat / formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / formation du contrat d'entreprise / les conditions de formation du contrat en droit des obligations
Droit individuel à la formation — Wikipédia
Droit individuel à la formation
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir DIF .
Le droit individuel à la formation (DIF), en France, est un dispositif destiné à permettre aux salariés des secteurs publics et privés de suivre des actions de formation continue . Ce dispositif est supprimé le 1er janvier 2015 et est...
Date: 2017-09-11 03:47:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : traite de droit civil la formation du contrat / formation du contrat d'entreprise / les conditions de formation du contrat en droit des obligations / droit civil les conditions de formation du contrat / formation du contrat droit
Les principaux contrats de travail - Onisep
Les principaux contrats de travail
publication : 30 mai 2016
Contrat à durée déterminé, indéterminée, intermittent, à temps partiel, d'apprentissage... quelles différences entre tous ces contrats de travail ? Revue de détail.
© Treenabeena - Fotolia
Le contrat à durée déterminée : CDD
Il est signé pour une durée précise et peut être renouvelé 2 fois, sous certaines...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : formation du contrat de travail / formation du contrat d'entreprise / temps dans la formation du contrat / date de formation du contrat
TPS - Taxe d'apprentissage - Contribution supplémentaire à ...
TPS - Taxe d'apprentissage - Contribution supplémentaire à l'apprentissage
1
Les entreprises de plus de 250 salariés qui sont redevables de la taxe d'apprentissage et dont le nombre annuel moyen de salariés en contrat d'apprentissage ou de professionnalisation et de jeunes accomplissant un volontariat international en entreprise (VIE) ou bénéficiant d'une convention industrielle de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / article code civil formation du contrat / formation du contrat de travail cours
Intergros, l’OPCA du commerce de gros et international ...
Contrat 360°, un accompagnement privilégié - Union Matériaux
Le Contrat 360° - Offre de services +
Contrat 360° - Offre de services + : gagnez du temps à chaque étape
Contrat 360° - Offre de services + : conseil Premium, la garantie d'un service sur mesure
Contrat 360° - Offre de services + : accès illimité aux Formations clés en main
Contrat 360° - Offre de services + : un plan de...
Date: 2017-09-16 02:26:20
Site :
http://www.intergros.com
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Dictionnaire du CPF - Compte personnel de formation
by admin · mai 22, 2014
Dictionnaire pour bien comprendre la réforme de la formation professionnelle
A
ACCORD DE BRANCHE
Un accord de branche, également appelé convention de branche, est un texte contractuel conclu par les représentants des salariés et des employeurs pour des entreprises d'un même secteur d'activité. Cet accord porte sur les conditions de travail et d'emploi ainsi que sur...
Site :
http://www.cpformation.com
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Bretagne alternance - apprentissage et professionnalisation
L'alternance en Bretagne : apprentissage et professionnalisation
La formation professionnelle par alternance vous intéresse ? Vous êtes candidat, déposez votre cv et postulez ! En tant que dirigeant d'entreprise, publiez votre offre et consultez...
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http://www.bretagne-alternance.com
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La continuation de l'activité de l'entreprise dans les ...
La continuation de l'exploitation dans les procédures collectives d'apurement du passifx suscite à première vue, des interrogations dont celle-ci: «Peut --on poursuivre l'activité d'une entreprise en faillite ou en liquidation judiciaire?»
Cette question prend tout son sens, lorsque l'on se réfère à la finalité de ces procédures. En effet, la faillite et la liquidation judiciaire sont...
Date: 2017-08-26 07:57:47
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Offres d'emploi Secrétaire sans Expérience - Luxembourg ...
Offres d'emploi Secrétaire sans Expérience - Luxembourg
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WORK ORDER SA, société dans le secteur du commerce d'acier plat, recherche pour son bureau luxembourgeois à...
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écrivain - Metiers Québec
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Note : baisse du taux de placement par rapport aux anées précédeentes (était de 74 % en 2012; 86 % en 2010 et 76 % en 2007).
Sources : Ministère de l'�?ducation et de l'Enseignement supérieur du Québec
SALAIRE :
Selon les données en 2015 :
Le salaire moyen en...
Date: 2017-09-09 20:15:45
Site :
http://www.metiers-quebec.org
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Retour
Formation par apprentissage au métier d'éducateur spécialisé
«Par son implication dans une relation socio-éducative de proximité inscrite dans une temporalité, l'éducateur aide des personnes en difficulté dans le développement de leur capacité de socialisation, d'autonomie, d'intégration et d'insertion en fonction de leur histoire et de leurs possibilités psychologiques,...
Site :
http://www.arfass.org
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Le Juge Et Le Contrat - Dissertations Gratuits - dissertation
Le Juge Et Le Contrat
Dissertations Gratuits : Le Juge Et Le Contrat. Recherche parmi 182 000+ dissertations
Par dissertation o 15 Octobre 2013 o 2 375 Mots (10 Pages) o 3 278 Vues
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LE JUGE ET LE CONTRAT
L'adage de DOMAT « pacta sunt servanda » démontre que les conventions doivent être respectées.
Le contrat est défini par l'article 1101 du Code Civil comme...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : l objet et la cause dans la formation du contrat / le juge et la formation du contrat dissertation / article code civil formation du contrat / le principe de bonne foi dans la formation du contrat / bonne foi formation contrat
Formation continue en France — Wikipédia
4 mai 2004
relative à la formation tout au long de la vie [15] et divers décrets d'application ont été déposés au cours de l'année 2004 .
La loi de 2004 instaure un droit à la formation professionnelle tout au long de la vie. Elle rapproche les employeurs et les salariés dans le choix des actions de formation, donne aux salariés plus d'initiatives dans l'élaboration de leur parcours de...
Date: 2017-09-11 05:23:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / article code civil formation du contrat / formation du contrat de travail cours
Fnispad - Fédération Nationale Indépendante des Syndicats ...
Actualités
ACTALIANS le partenaire des professions libérales et de ses employés.
Actalians est l'Organisme Paritaire Collecteur Agréé des Professions Libérales, des établissements de l'Hospitalisation privée et de l'Enseignement privé.
Il est agréé par l'Etat pour collecter et gérer les contributions des entreprises libérales, des établissements de l'hospitalisation privée, de...
Site :
http://www.fnispad.fr
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / les conditions de formation du contrat en droit des obligations / formation du contrat en droit des obligations / formation du contrat droit / formation du contrat de travail cours
Offres d'emploi Secrétaire Temps Partiel - Paris ...
Paris 24.800 EUR/an
ERGALIS PARIS OUEST, agence d'emploi spécialisée en tertiaire, recherche pour un client un(e) Secrétaire à temps partiel (28h hebdo) H/F.... Sous l'autorité du Secrétaire Général, vous avez pour principales missions : -Secrétariat courant du Secrétariat Général (prise d'appels...
Etablissement Public de Sante PARIS - Paris
Secteur ou service Jardin d'Enfants...
Formation Éducateur de Jeunes Enfants en contrat d ...
Formation en alternance emploi-cours (environ une semaine par mois) et deux stages hors emploi de huit semaines chacun. Pour les personnes ayant conclu avec un employeur (privé ou public) un contrat d'apprentissage. C'est au candidat de trouver lui-même un employeur.
Ce type de formation est organisé par convention avec un Centre de Formation d'Apprentis :
L'Association pour leDéveloppement...
Date: 2017-09-16 02:23:37
Site :
http://www.cerpe.info
Thèmes liés : formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / formation du contrat de travail cours / dissertation le temps dans la formation du contrat / temps dans la formation du contrat
Convention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Site :
http://www.juridique-et-droit.com
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / formation du contrat de travail cours / formation du contrat de travail / l objet et la cause dans la formation du contrat / article code civil formation du contrat
Atsem (Fiche Métier) - Comment devenir Atsem
tweet
Ce métier vous intéresse ? Formez-vous de chez vous grâce à notre partenaire. Plus d'informations et documentation gratuite en bas de cette page.
Vous aimeriez travailler auprès des enfants ? Lisez les témoignages de Muriel, Elodie et Maud, trois agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles, plus communément appelés ATSEM. L'atsem travaille dans les écoles...
Site :
https://www.fichemetier.fr
Thèmes liés : gestion d un centre de documentation et d information / metier d'assistant de communication / metier d assistant de vie / gestion d un centre de documentation / inscription concours interne capes documentation
Le contrat de professionnalisation - AP Formation
85% du minimum conventionnel
mais au minimum 100% du SMIC
Les titulaires de contrat de professionnalisation âgés d'au moins 26 ans perçoivent une rémunération qui ne peut être inférieure ni au Smic ni à 85 % de la rémunération minimale prévue par les dispositions de la convention ou de l'accord collectif de branche dont relève l'entreprise.
La formation
La formation sur votre temps...
Date: 2017-09-15 19:42:32
Site :
https://www.apformation.com
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / formation du contrat de travail cours / formation du contrat de travail
Contrat d’apprentissage ou contrat de professionnalisation ...
Contrat d'apprentissage ou contrat de professionnalisation : lequel choisir ?
Publié le 17/03/2017
L'aventure de l'alternance vous tente mais vous n'arrivez pas à savoir quelle formule répond le plus à votre projet et à vos attentes. Conditions d'accès, objectifs, rémunération, rythme, accompagnement... Tout ce qu'il faut savoir sur ces deux contrats avant de faire son choix.
Par Audrey...
Date: 2017-09-15 22:24:50
Site :
http://www.studyrama.com
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / temps dans la formation du contrat
épreuves de sélection de la formation dejeps - Animateur
Re: épreuves de sélection de la formation dejeps
Auteur: carolinedu22
Date: 08/01/2008 19:39
bonjour, qu'esy ce que exactement le DEJEPS car je n'ai rien trouvé sur le net!
Re: épreuves de sélection de la formation dejeps
Auteur: nina
Date: 09/01/2008 01:38
Carolinedu22 le dejeps est un diplome qui vise un poste d'animateur coordinateur plus concrètement cela vise à créer...
Site :
http://www.lesocial.fr
Thèmes liés : date de formation du contrat / formation du contrat d'entreprise / association des professionnels de l information et de la documentation / dissertation le temps dans la formation du contrat / temps dans la formation du contrat
Cours Contrat Civil - Cours - Ghettositcom
Cours Contrat Civil. Recherche parmi 182 000+ dissertations
Par Ghettositcom o 17 Novembre 2015 o Cours o 24 035 Mots (97 Pages) o 133 Vues
Page 1 sur 97
INTRODUCTION
Contrat civil : dans les ouvrages sur la matière, ce titre n'est pas toujours retenu et est parfois préféré le terme de contrat spécial, plus précis et significatif.
Ce terme de contrat...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : formation du contrat d'entreprise / formation du contrat en droit civil / formation du contrat code civil / civil formation du contrat / formation du contrat droit
centre de formation - sacrecoeur-notredame.com
FORMATION DE MONITEUR-EDUCATEUR
Le moniteur-éducateur participe à l'action éducative, à l'animation et à l'organisation de la vie quotidienne de personnes en difficulté ou en situation de handicap, pour le développement de leurs capacités de socialisation, d'autonomie, d'intégration et d'insertion, en fonction de leur histoire et de leurs possibilités psychologiques, physiologiques,...
Date: 2017-05-04 15:55:55
Site :
http://www.sacrecoeur-notredame.com
Thèmes liés : formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / l objet et la cause dans la formation du contrat / epreuve certificat de formation generale / certificat de formation generale niveau 5
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
L'entreprise MACAGNO, spécialisée dans les travaux forestiers, recherche un conducteur de travaux forestiers / ingénieur forestier : Planifier et organiser les travaux Limiter et concevoir les coupes à réaliser Encadrer les équipes...
Publiée le : 14/09/2017
Saint-Gobain Distribution Bâtiment France, est le premier distributeur de matériaux de construction en France, au service des...
Site :
http://cefa26.org
Pollicitation en droit civil français — Wikipédia
Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est le fait de proposer la conclusion d'un contrat [1] .
Dans un sens large, presque courant, l'offre de contrat peut simplement être une proposition de contracter ,...
Date: 2017-09-13 05:23:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : offre d'emploi acheteur public / offre d'emploi acheteur marche public / l'erreur s'apprecie au moment de la formation du contrat / offre d emploi acheteur public / offre d'emploi acheteur international
Les fondements de la théorie générale des obligations ...
Les fondements de la théorie générale des obligations doivent-ils être redéfinis ?
François Jeulin
Le code civil a déjà presque deux siècles. Au coeur de celui-ci se trouve le droit des obligations. Pour l'élaborer, Portalis s'était en partie inspiré du droit Romain. Une partie de ses grands principes ont donc près de deux mille ans. Depuis, nous avons connu une accélération de la...
Date: 2007-04-06 06:29:42
Site :
http://www.jeulin.net
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Mieux comprendre le handicap - Ministère de l'Éducation ...
mobiliers adaptés
prothèses auditives, etc.
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L'aménagement du...
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Diplôme Ina Documentaliste multimédias - ina-expert.com
Chargé de projets de numérisation de fonds audiovisuels
Chargé d'éditorialisation en ligne de contenus multimédias
Secteurs d'activité
Entreprises exploitant et valorisant leurs images
Diffuseurs
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Institutions culturelles et associatives
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Condition d'admission
Formation en...
Date: 2017-09-16 00:19:01
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